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Marques déposées par GRANGAUD Alain
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DOMAINE DE LA MISERICORDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA MISERICORDE
GRANGAUD Alain

Numéro de dépôt :
1079469
Date de dépôt :
07/12/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Aubenas

Présentation de la marque DOMAINE DE LA MISERICORDE

Déposée le 7 décembre 1978 par GRANGAUD Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Aubenas), la marque française « DOMAINE DE LA MISERICORDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GRANGAUD Alain, domicilié(e) quartier du Vinsas, 07700 BOURG SAINT ANDEOL. - France.

La marque DOMAINE DE LA MISERICORDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1079469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DE LA MISERICORDE est expirée depuis le 7 décembre 1988.

GRANGAUD Alain a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES AMOUREUSES , CHATEAU DES FINES GRUNES , DOMAINE DES FINES GRUNES , DOMAINE DES AMOUREUSES , Chateau les amoureuses ABUSUS non TOLLIT USUM , CHATEAU DES FINES - GRUNES


GRANGAUD Alain - quartier du Vinsas, 07700 BOURG SAINT ANDEOL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-029

Vin d'appellation contrôlée, (Côte du Rhône).